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Avis de non-responsabilité

Ces Sites peuvent contenir des informations relatives à divers états médicaux, de santé et de forme physique ainsi qu'aux traitements correspondants. Elles ne sont fournies qu'à titre informatif et ne doivent pas se substituer à l'avis du médecin traitant ou d'un professionnel de santé. Les informations fournies dans les présentes ne peuvent en aucun cas servir au diagnostic de troubles médicaux, de santé ou de forme physique, voire de maladies. Veuillez consulter votre médecin traitant ou un conseiller médical.

Bien qu'Edwards Lifesciences puisse de temps à autre examiner ou réviser le Contenu affiché sur les Forums de ses Sites, la société n'est pas dans l'obligation de le faire et décline toute responsabilité relative au Contenu des Sites, notamment en cas de propos diffamatoires, calomnieux, injurieux quels qu'il soient, d'omission, de mensonge, d'obscénité, de pornographie, de blasphème, de danger ou d'inexactitude contenus dans les informations présentées sur les Sites.

Edwards Lifesciences fournit le contenu de ses Sites dans un but informatif, d'intérêt général et de divertissement uniquement. Les matériels et graphiques qui s'y rapportent publiés sur les Sites ou auxquels il est possible d'accéder par le biais des Sites peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. En utilisant ces Sites, vous consentez à ne pas vous fier aux informations qui y sont contenues.

LES INFORMATIONS CONTENUES DANS CES SITES SONT FOURNIES « DANS L'ÉTAT » ET EDWARDS LIFESCIENCES NE FAIT AUCUNEMENT VALOIR NI NE GARANTIT QUE LESDITES INFORMATIONS SONT OPPORTUNES OU EXEMPTES D'ERREUR. EDWARDS LIFESCIENCES ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE FONT AUCUNEMENT VALOIR NI NE GARANTISSENT LA PERTINENCE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES MATÉRIAUX/DOCUMENTS ET GRAPHIQUES PUBLIÉS, OU DE TOUT PRODUIT OU SERVICE OFFERT OU CONSEILLÉ SUR LESDITS SITES DANS QUELCONQUE BUT QUE CE SOIT, Y COMPRIS MAIS NON EXCLUSIVEMENT, À DES FINS MÉDICALES, DE TEST MÉDICAL, SANITAIRES OU DE FORME PHYSIQUE. TOUS LESDITS MATÉRIAUX/DOCUMENTS, GRAPHIQUES S'Y RAPPORTANT, PRODUITS OU SERVICES SONT FOURNIS  « DANS L'ÉTAT » SANS GARANTIE QUELCONQUE.

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Liens vers des sites tiers

Les liens contenus sur les Sites Edwards vous permettront de quitter les Sites de la société et d'accéder à des sites qui non contrôlés par Edwards Lifesciences. Edwards Lifesciences décline toute responsabilité concernant le contenu de tout site relié ou de tout lien contenu dans un site relié, et concernant les modifications ou mises à jours de tels sites. Edwards Lifesciences vous fournit ces liens par souci de commodité mais l'inclusion desdits liens n'implique pas que Edwards Lifesciences approuve les sites en question .

Soumissions

Edwards Lifesciences Corporation apprécie les commentaires de ses clients, toutefois, notre politique ne nous permet pas d'accepter ou de tenir compte des idées créatives, des suggestions, des inventions ou des matériaux/documents autres que ceux que nous avons spécifiquement demandés. Par conséquent, nous vous demandons de ne pas nous envoyer de tels matériaux/documents originaux et créatifs. Si, malgré notre demande de ne pas nous envoyer des matériaux/documents créatifs, vous nous envoyez des idées, notes, inventions, concepts ou autres informations (« Documents »), aucun de ces Documents ne saurait faire l'objet d'une obligation de confidentialité de la part d'Edwards Lifesciences et la société décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à la diffusion desdits Documents.

Aucune relation de confidentialité ne sera établie dans les cas où un utilisateur de ces Sites fournirait une réponse orale, écrite ou électronique à Edwards Lifesciences Corporation (par exemple en cas de retour d'information, de question, d'envoi de commentaires, de suggestions ou d'idées). De telles réponses et toutes les informations soumises avec elles seront considérées comme non-confidentielles et Edwards Lifesciences sera libre de les reproduire, de les publier et de les utiliser à son gré, y compris mais non exclusivement, pour la recherche, le développement, la fabrication, l'usage ou la vente de produits incorporant lesdites informations.

Énoncés prévisionnels

Certaines parties de ces Sites peuvent inclure des énoncés prévisionnels susceptibles de comporter des risques et des incertitudes pouvant entraîner une variation considérable des résultats ou expériences par rapport aux résultats historiques ou anticipés. Les résultats réels futurs peuvent considérablement varier en fonction de divers facteurs, y compris les avancées technologiques dans le domaine médical, les taux de change des devises, la demande de produits et leur acceptation sur le marché, l'impact des produits et des prix de la concurrence, la conjoncture économique et autres risques détaillés dans les dossiers déposés par Edwards Lifesciences auprès de la Commission des valeurs mobilières des États-Unis. Tous les énoncés prévisionnels reposent sur des estimations et suppositions faites par la direction de la société à la date de mise sous presse.

Actions en réponse à une violation de la propriété intellectuelle

La politique d'Edwards Lifesciences consiste a respecter la propriété intellectuelle d'autrui. Edwards Lifesciences traitera et enquêtera sur toute indication d'allégation de violation des droits susmentionnés et intentera les actions en justice prévues par la loi Digital Millennium Copyright Act du Code des États-Unis (Titre 17, Section 512(c)(2)) (« DMCA ») et par d'autres lois relatives à la propriété intellectuelle.

En vertu du DMCA, les déclarations de violation des droits d'auteur doivent être envoyées à l'agent désigné du prestataire de services. Les déclarations doivent être soumises aux Agents désignés suivants pour ces sites :
Prestataire(s) de service : Edwards Lifesciences Corporation

Nom de l'Agent désigné comme destinataire des déclarations de violation : Nolan Taira

Adresse complète de l'Agent désigné à qui la déclaration doit être envoyée :

À l'attention de : Nolan Taira
Edwards Lifesciences Corporation
One Edwards Way
Irvine, CA 92614 (États-Unis)
Numéro de téléphone de l'Agent désigné :
Numéro de télécopie de l'Agent désigné :
Adresse électronique de l'Agent désigné :
949-250-2500
949-250-2733
nolan_taira@edwards.com

Pour être recevable, la déclaration doit être écrite et comprendre les éléments et renseignements suivants :
  • La signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit exclusif faisant l'objet de la violation.
  • L'identification du travail faisant l'objet de la violation du droit d'auteur ou, si des travaux multiples protégés par des droits d'auteur sur un site unique sont signalés dans une déclaration unique, une liste représentative desdits travaux sur le site concerné.
  • L'identification du matériel litigieux ou faisant l'objet d'une activité litigieuse et devant être supprimé ou auquel l'accès doit être désactivé, ainsi que toute information suffisamment précise qui permettra au prestataire de service de localiser le matériel.
  • Des informations suffisamment précises pour permettre au prestataire de service de joindre la partie qui se prétend lésée, à savoir une adresse, un numéro de téléphone et, dans la mesure du possible, une adresse électronique auxquels la partie lésée peut être contactée.
  • Une déclaration indiquant que la partie qui se prétend lésée considère en toute bonne foi que l'utilisation du matériel incriminé n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, son représentant ou par la loi.

Contenu affiché sur les Sites d'Edwards Lifesciences

Certaines parties de nos Sites peuvent vous donner accès à des forums ou messageries en ligne vous permettant d'échanger des messages avec d'autres utilisateurs (« Forums »). Edwards Lifesciences décline toute responsabilité et réfute toute approbation relatives à de quelconques informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, graphiques ou autres matériels, y compris mais non exclusivement, toutes informations se rapportant aux procédures ou applications non approuvées par la Food and Drug Administration (c.à-d. toute utilisation non indiquée sur l'étiquette) soumises ou affichées sur lesdits Forums par les utilisateurs des Sites. Toutefois, en affichant un Contenu sur les Sites, vous accordez à Edwards Lifesciences le droit et la permission de reproduire, modifier, publier, traduire et utiliser de toute autre façon, sans redevances et à l'échelle mondiale, sous licence non-exclusive, ledit Contenu à toutes fins choisies par Edwards Lifesciences, qu'elles soient commerciales, publiques ou autres, sans rémunération de quelque nature que ce soit.

Vous consentez à être tenu pour entièrement responsable du contenu de vos messages et convenez que l'accès aux Forums est à vos propres risques et sans conditions. Bien qu'Edwards Lifesciences n'ait pas l'obligation de surveiller les Forums, la société pourra périodiquement en examiner le contenu pour déterminer si les messages sont en conformité avec le présent Accord, pour guider les débats s'y déroulant ou pour toute autre raison. Edwards Lifesciences ne garantit pas d'afficher ou de continuer d'afficher tous les messages ou l'intégralité du Contenu que vous-même ou d'autres personnes soumettent par le biais des Forums. Edwards Lifesciences se réserve le droit d'éditer ou d'abréger les messages pour quelque raison que ce soit et de divulguer les informations nécessaires au respect de la loi, des réglementations et des procédures légales applicables ou pour répondre aux demandes des autorités, ainsi que d'éditer, refuser d'afficher ou supprimer toute information ou matériel, dans leur totalité ou en partie, à sa seule discrétion.
Vous êtes tenu de respecter les règles suivantes relatives à l'usage des Forums :
  • Vous consentez à n'afficher que des messages se rapportant au sujet du Forum.
  • Vous consentez à ne pas diffamer, injurier, harceler, traquer, menacer ou enfreindre de toute autre manière les droits légaux d'autrui. Vous consentez à ne pas vous faire passer pour une autre personne ou une entité, y compris par exemple pour un collaborateur ou un dirigeant d'Edwards Lifesciences, ou encore un animateur de Forum, et à ne pas faire de déclarations mensongères concernant votre affiliation avec une personne ou une entité.
  • Vous consentez à ne pas afficher de messages contenant du matériel inapproprié, injurieux, pornographique, menaçant, diffamatoire, incendiaire, constituant une violation, obscène, indécent, constituant ou de nature à encourager une conduite pouvant être considérée comme criminelle, entraînant une responsabilité civile ou étant contraire à la loi. Cela englobe tout Contenu constituant une violation de brevet, marque de commerce, secret commercial, droit d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle appartenant à une tierce partie.
  • Vous consentez à nommément citer vos sources lorsque vous faites des citations ou paraphrasez des documents étant la propriété d'autrui, ainsi qu'à limiter vos citations à 50 mots.
  • Vous consentez à ne pas, vous-même ou par le biais d'autrui, télécharger de fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou quelconque logiciel ou programme susceptible d'avoir des effets indésirables sur le fonctionnement de l'ordinateur d'autrui.
  • Vous consentez à ne pas faire de publicité, ni promouvoir quelconques biens et services dans les Forums. Toutes les formes de « concours », de « courriers indésirables », de « spam », de « chaînes de lettres » et « autres programmes de vente pyramidale » sont interdites.
  • Vous consentez d'une part à dégager la société Edwards Lifesciences de toute responsabilité en cas de réclamation ou de demande émanant d'un tiers en raison du Contenu que vous aurez soumis, affiché ou transmis par le biais des sites Edwards Lifesciences, ou de votre usage des Sites, voire suite à une violation que vous aurez commise envers les droits d'autrui, et d'autre part à indemniser la société comme il se doit, frais d'avocat inclus.

Divers

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Vous consentez à être tenu pour entièrement responsable du contenu de vos messages et convenez que l'accès aux Forums est à vos propres risques et sans conditions. Bien qu'Edwards Lifesciences n'ait pas l'obligation de surveiller les Forums, la société pourra périodiquement en examiner le contenu pour déterminer si les messages sont en conformité avec le présent Accord, pour guider les débats s'y déroulant ou pour toute autre raison. Edwards Lifesciences ne garantit pas d'afficher ou de continuer d'afficher tous les messages ou l'intégralité du Contenu que vous-même ou d'autres personnes soumettent par le biais des Forums. Edwards Lifesciences se réserve le droit d'éditer ou d'abréger les messages pour quelque raison que ce soit et de divulguer les informations nécessaires au respect de la loi, des réglementations et des procédures légales applicables ou pour répondre aux demandes des autorités, ainsi que d'éditer, refuser d'afficher ou supprimer toute information ou matériel, dans leur totalité ou en partie, à sa seule discrétion.
Vous êtes tenu de respecter les règles suivantes relatives à l'usage des Forums :

  • Vous consentez à n'afficher que des messages se rapportant au sujet du Forum.
  • Vous consentez à ne pas diffamer, injurier, harceler, traquer, menacer ou enfreindre de toute autre manière les droits légaux d'autrui. Vous consentez à ne pas vous faire passer pour une autre personne ou une entité, y compris par exemple pour un collaborateur ou un dirigeant d'Edwards Lifesciences, ou encore un animateur de Forum, et à ne pas faire de déclarations mensongères concernant votre affiliation avec une personne ou une entité.
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